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Marques déposées par CELOG PARTICIPATIONS
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KYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KYS
CELOG PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4631340
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
KYS de CELOG PARTICIPATIONS

Présentation de la marque KYS

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par CELOG PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est CELOG PARTICIPATIONS domicilié(e) 54 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque KYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KYS arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

CELOG PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CELOG , TRANSFER LEGAL , LEGALNET , VAULTINUM SINCE 1976 , LEGALIS , IDDN , BOURSE DU DROIT


CELOG PARTICIPATIONS - 54 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Logiciels (programmes informatiques) ; logiciels, applications logiciels et interfaces de programmation d’applications (API) pour la gestion du processus de développement de logiciels et pour l’étude et l’audit de logiciels informatiques et de programmes informatiques ; matériel d'éducation et de formation sous forme électronique ; micro logiciel ; équipements pour le traitement de l'information et des données ; bases de données électroniques et informatiques ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques ;

Crédit-bail de logiciels informatiques ;

Services d'éducation et de formation dans le domaine informatique ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion et de la maintenance de logiciels associés aux ordinateurs et aux appareils et instruments de télécommunication ; services de formation dans les domaines des logiciels, du développement de logiciels, de la gestion et de l'audit de la propriété intellectuelle et des licences ;

Programmation informatique ; programmation pour ordinateurs ; services de conception de logiciels ; services de gérance informatique à savoir services de gestion de projets et réseaux informatiques pour les tiers ; location de logiciels informatiques ; services de conseil et d’assistance en matière de logiciels informatiques dans les domaines du développement de logiciels informatiques ;

Services de conseil et d’assistance en matière de gestion et de l'audit de la propriété intellectuelle et des licences et de la gestion des risques de propriété intellectuelle liés au processus de développement de logiciels.